Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ERMAP VIBRATIONS
/
D-VRACK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D-VRACK
ERMAP VIBRATIONS S.A.

Numéro de dépôt :
3144904
Date de dépôt :
24/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2012
D-VRACK de ERMAP VIBRATIONS

Présentation de la marque D-VRACK

Déposée le 24 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) ERMAP VIBRATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D-VRACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERMAP VIBRATIONS domicilié(e) ZONE ARTISANALE - BP 12,25770 FRANOIS - 25770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 080 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE RSP CONSEIL domicilié(e) 1425, RUE BLAISE PASCAL , Z.I., BP 36,39001 LONS LE SAUNIER CEDEX - France.

La marque D-VRACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-VRACK est expirée depuis le 24 janvier 2012.

ERMAP VIBRATIONS a également déposé les autres marques suivantes : D-VRACK


ERMAP VIBRATIONS S.A. - ZONE ARTISANALE - BP 12,25770 FRANOIS - 25770 - France - SIREN 353080047


AGENCE RSP CONSEIL - 1425, RUE BLAISE PASCAL , Z.I., BP 36,39001 LONS LE SAUNIER CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Machines à savoir robots (machines pour la sélection et l'orientation de pièces de toutes formes destinés à l'alimentation des machines automatiques d'assemblages ou d'usinage) ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles (autres que ceux actionnés manuellement) ; couveuses pour les œufs.